LIGNE SOLEIL

Marque suisse · 385841 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385841
Numéro de demande
06827/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LIGNE SOLEIL ((fig.))
Déposée
12 juil. 1991
Enregistrée
10 sept. 1991
Publiée
14 oct. 1991
Radiée
13 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Vêtements et chaussures · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques antisoleil et pour l'exposition au soleil, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits hygiéniques; produits diététiques (inclus en classe 5); métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie; instruments de musique; articles en papier ou en carton (inclus dans la classe 16); imprimés, journaux et périodiques; livres; photographies; papeterie, matières adhésives (incluses dans la classe 16); matériaux pour les artistes; matériels d'instruction ou d'enseignement (inclus dans la classe 16); cartes à jouer; vétements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; conserves; café, thé, cacao, sucres et leurs succédanés (inclus dans la classe 30); farines et préparations faites de céréales, graines, semences; boissons non alcooliques; préparations pour faire des boissons; disques ou cassettes audio, bandes vidéo.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2012

  2. 14 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 198 du 14.10.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.