MOON-LINE

Marque suisse · 385917 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
385917
Numéro de demande
06349/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 août 1990
Enregistrée
19 sept. 1991
Publiée
16 oct. 1991
Radiée
24 mars 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

  2. 28 août 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Heer Marco, Oberer Graben 22, 8402 Winterthur → Heer Marco, Heiniweg 8, 8404 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 28.08.2020

  3. 4 août 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

  4. 21 sept. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Albert Heer, Bätershausen, 8573 Siegershausen → Heer Marco, Oberer Graben 22, 8402 Winterthur

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1993

  5. 16 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.1991

Parties

Titulaire

Heer Marco

8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.