SOYAPRO

Marque suisse · 386004 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386004
Numéro de demande
07629/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 mai 1990
Enregistrée
20 sept. 1991
Publiée
22 oct. 1991
Radiée
13 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.10.1990Dépôt de la marque renouvelée: 19.10.1990Deposito del marchio prorogato: 19.10.1990
Renouvelle
246646
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Produits alimentaires à base de soja.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2010

  2. 22 août 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Phag S. à r.l., La Lignière, 1196 Gland → Phag S.à.r.l., Place Bel-Air 4, 1260 Nyon
    Mandataire
    Dr. Conrad A. Riederer, Patentanwalt, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  3. 22 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.