TERRE BRûLéE

Marque suisse · 386018 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386018
Numéro de demande
08089/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TERRE BRûLéE ((fig.))
Déposée
4 août 1990
Enregistrée
20 sept. 1991
Publiée
22 oct. 1991
Protégée jusqu’au
4 août 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.11.1990Dépôt de la marque renouvelée: 09.11.1990Deposito del marchio prorogato: 09.11.1990 avec modification du siège de l'entreprise
Renouvelle
247666
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins et spiritueux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.02.2020

  2. 19 mai 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  3. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Escher SA, 5, rue des Sablières, C.P. 635, 1242 Satigny → Escher SA, Rue des Sablières 5, Case Postale 635, 1214 Vernier

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  4. 22 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.1991

Parties

Titulaire

Escher SA

Rue des Sablières 5 Case Postale 635, 1214 Vernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.