NSA
Marque suisse · 386041 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386041
- Numéro de demande
- 06501/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NSA ((fig.))
- Déposée
- 6 avr. 1990
- Enregistrée
- 20 sept. 1991
- Publiée
- 23 oct. 1991
- Radiée
- 8 nov. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.09.1990Dépôt de la marque renouvelée: 04.09.1990Deposito del marchio prorogato: 04.09.1990 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 245669
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie en métaux précieux et communs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.11.2010
- 23 oct. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.