Marque figurative

Marque suisse · 386048 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386048
Numéro de demande
06751/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 oct. 1990
Enregistrée
20 sept. 1991
Publiée
23 oct. 1991
Radiée
2 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures

Bijouterie, montres, parties de montres, éperons, cravaches, cure-pieds, vêtements, notamment ensembles d'équitation, chabraques, guêtres, ceintures et boutons de manchettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.05.2011

  2. 28 janv. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  3. 23 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1991

Parties

Titulaire

Julie Sutter

2067 Chaumont

Mandataire

Mathieu North, avocat

2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.