LES BRASILLES

Marque suisse · 386146 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386146
Numéro de demande
08116/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 sept. 1990
Enregistrée
27 sept. 1991
Publiée
30 oct. 1991
Radiée
2 mai 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.11.1990Dépôt de la marque renouvelée: 12.11.1990Deposito del marchio prorogato: 12.11.1990
Renouvelle
248514
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.05.2011

  2. 30 oct. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.