AUTUMN BLISS

Marque suisse · 386206 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386206
Numéro de demande
04628/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 juil. 1991
Enregistrée
3 oct. 1991
Publiée
1 nov. 1991
Radiée
6 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Pflanzen und Früchte aller Arten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2012

  2. 9 oct. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Häberli Obst- und Beeren-, zentrum AG, Stocken, 9315 Neukirch (Egnach) → PROPLANT AG, Stocken, 9315 Neukirchen-Egnach

    Publié dans Swissreg le 09.10.2009

  3. 1 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 01.11.1991

Parties

Titulaire

PROPLANT AG

Stocken, 9315 Neukirchen-Egnach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.