BE TE HA
Marque suisse · 386248 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386248
- Numéro de demande
- 03472/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BE TE HA ((fig.))
- Déposée
- 28 nov. 1989
- Enregistrée
- 4 oct. 1991
- Publiée
- 4 nov. 1991
- Radiée
- 5 juil. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.05.1990Dépôt de la marque renouvelée: 04.05.1990Deposito del marchio prorogato: 04.05.1990 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 243569
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire
Installations de ventilation et de climatisation; dispositifs de commande pour le verrouillage, détecteurs; boîtes postales en métal.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.07.2010
- 4 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 04.11.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.