DEMETER

Marque suisse · 386317 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386317
Numéro de demande
07803/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
DEMETER ((fig.))
Déposée
4 mai 1990
Enregistrée
7 oct. 1991
Publiée
6 nov. 1991
Radiée
6 déc. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 26.10.1990Dépôt de la marque renouvelée: 26.10.1990Deposito del marchio prorogato: 26.10.1990 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
247832
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse von anerkannt biologisch-dynamisch geführten Betrieben in der Schweiz: Sämereien, Jungpflanzen, Heu, Stroh, Getreide, Mehl, Rüben, Kartoffeln, Hülsenfrüchte, Gemüse und Gewürze frisch und getrocknet, Sauerkraut, Obst frisch und getrocknet, Beeren, Milch, Fleisch, Eier, Blüten- und Kräutertees frisch und getrocknet, Futtermittel, Kompostpräparate, Humus- und Kieselpräparate, Heilkräuter und Präparate für medizinische Zwecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 déc. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.12.2010

  2. 6 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.