Access A
Marque suisse · 386325 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386325
- Numéro de demande
- 07833/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Access A ((fig.))
- Déposée
- 29 oct. 1990
- Enregistrée
- 7 oct. 1991
- Publiée
- 7 nov. 1991
- Radiée
- 30 mai 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières compris en classe 16, produits de l'imprimerie; papeterie; publications imprimées, magazines, périodiques, manuels et suppléments de ceux-ci; livres, documents, caractères d'imprimerie, clichés; machines à graver, machines à imprimer et imprimantes à usage de bureau; fiches; dossiers; cartes, cartes de crédit; chèques de voyage, souches; produits publicitaires compris en classe 16.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.05.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 7 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.