CUB
Marque suisse · 386449 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386449
- Numéro de demande
- 08350/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 nov. 1990
- Enregistrée
- 11 oct. 1991
- Publiée
- 12 nov. 1991
- Protégée jusqu’au
- 20 nov. 2030
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Véhicules
Motorfahrzeuge und deren Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.09.2020
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 29 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.09.2010
- 27 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 27.09.2010
- 12 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.