CUB

Marque suisse · 386449 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386449
Numéro de demande
08350/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 nov. 1990
Enregistrée
11 oct. 1991
Publiée
12 nov. 1991
Protégée jusqu’au
20 nov. 2030
Langue de la procédure
français

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge und deren Bestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.09.2020

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 29 sept. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

  4. 27 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 27.09.2010

  5. 12 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.