QUAI D'ORSAY
Marque suisse · 386482 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386482
- Numéro de demande
- 04264/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- QUAI D'ORSAY ((fig.))
- Déposée
- 5 juin 1990
- Enregistrée
- 14 oct. 1991
- Publiée
- 13 nov. 1991
- Protégée jusqu’au
- 5 juin 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.01, 05.03.16, 25.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Petits cigares fabriqués en France.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.05.2020
- 12 mai 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Corporacion Habanos, S.A., Avenida 3ra. No.2006 e/20 y 22,, Miramar, Playa,, Ciudad de La Habana, Cuba → Corporacion Habanos S.A., Carretera Vieja de Guanabacoa, y Línea del Ferrocarril Final, Guanabacoa, La Habana, Cuba
Publié dans Swissreg le 12.05.2020
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 14 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2010
- 17 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Corporacion HABANOS, S.A., Mercaderes No. 21,, Habana Vieja, Ciudad de la Habana, Cuba → Corporacion Habanos, S.A., Avenida 3ra. No.2006 e/20 y 22,, Miramar, Playa,, Ciudad de La Habana, Cuba
Publié dans la FOSC No 51 du 17.03.2003
- 4 févr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Corporation HABANOS, S.A., Mercaderes No. 21, Habana Vieja, Ciudad de la Habana, Cuba → Corporacion HABANOS, S.A., Mercaderes No. 21,, Habana Vieja, Ciudad de la Habana, Cuba
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 7 août 2001
Transféré
- Titulaire
- Empresa Cubana del Tabaco d.b.a. Cubatabaco, O'Reilly 104, La Havane, Cuba → Corporation HABANOS, S.A., Mercaderes No. 21, Habana Vieja, Ciudad de la Habana, Cuba
- Preneur de licence
- Corporacion Habanos S.A., Mercaderes No. 21, Ciudad de La Habana, Cuba (supprimé)
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2001
- 21 juin 1995
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Corporacion Habanos S.A., Mercaderes No. 21, Ciudad de La Habana, Cuba
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1995
1 entrée antérieure
- 13 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.