Marque figurative
Marque suisse · 386489 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386489
- Numéro de demande
- 08082/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 nov. 1990
- Enregistrée
- 14 oct. 1991
- Publiée
- 13 nov. 1991
- Protégée jusqu’au
- 9 nov. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.05.01, 01.05.02, 05.01.03, 05.01.05, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.15, 26.01.24
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien, soweit in der Klasse 16 enthalten; Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien; Schreibwaren; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Künstlerbedarfsartikel; Pinsel; Schreibmaschinen und Büroartikel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff, soweit in der Klasse 16 enthalten; Spielkarten; Drucklettern; Druckstöcke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.06.2020
- 28 nov. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Canon Kabushiki Kaisha, 30-2, 3-chome, Shimomaruko, Ohta-ku, Tokyo, Japon → Canon Kabushiki Kaisha, 30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 4 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.10.2010
- 13 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.