IMPACT

Marque suisse · 386520 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386520
Numéro de demande
08220/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IMPACT ((fig.))
Déposée
15 nov. 1990
Enregistrée
14 oct. 1991
Publiée
14 nov. 1991
Radiée
20 juin 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Substances diététiques à usage médical, aliments diététiques destinés à l'application dans l'alimentation clinique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.06.2011

  2. 1 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007

  3. 28 juin 2004

    Transféré

    Titulaire
    Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  4. 3 juin 2002

    Transféré

    Titulaire
    Wander SA (Wander AG), (Wander Ltd.), Monbijoustrasse 115, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FOSC No 104 du 03.06.2002

  5. 14 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.1991

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.