dArts

Marque suisse · 386538 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386538
Numéro de demande
08303/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
dArts ((fig.))
Déposée
21 nov. 1990
Enregistrée
14 oct. 1991
Publiée
14 nov. 1991
Radiée
17 juin 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Druckereierzeugnisse; Fotografien.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2021

  2. 17 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  3. 14 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.