Marque figurative

Marque suisse · 386555 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386555
Numéro de demande
08392/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 oct. 1990
Enregistrée
14 oct. 1991
Publiée
18 nov. 1991
Radiée
30 mai 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2011

  2. 18 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.1991

Parties

Titulaire

Brigitte Zuberbühler

7554 Sent

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.