INTRASON

Marque suisse · 386573 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386573
Numéro de demande
08404/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 nov. 1990
Enregistrée
16 oct. 1991
Publiée
18 nov. 1991
Protégée jusqu’au
22 nov. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils électromédicaux et appareils électromédicaux émettant des sons audibles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.11.2020

  2. 24 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

  3. 18 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.1991

Parties

Titulaire

Novafon Export und Vertrieb Bjarne Breindorf

Fahltskamp 6, D-2080 Pinneberg, DE

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.