KSA

Marque suisse · 386589 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386589
Numéro de demande
08455/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 nov. 1990
Enregistrée
16 oct. 1991
Publiée
18 nov. 1991
Radiée
3 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.11.1990Dépôt de la marque renouvelée: 23.11.1990Deposito del marchio prorogato: 23.11.1990 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
249377
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; articles de distribution d'eau et installations sanitaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.09.2012

  2. 30 janv. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Kugler fonderie et, robinetterie SA, 19, avenue de la Jonction, 1205 Genève → Patrice Marti, Chemin de la Marouette, 1607 Palézieux-Gare
    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006

  3. 18 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.1991

Parties

Titulaire

Patrice Marti

1607 Palézieux-Gare

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.