STOUTZ ACTINATOR
Marque suisse · 386590 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386590
- Numéro de demande
- 08461/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 nov. 1990
- Enregistrée
- 16 oct. 1991
- Publiée
- 18 nov. 1991
- Radiée
- 17 juin 2021
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.11.1990Dépôt de la marque renouvelée: 23.11.1990Deposito del marchio prorogato: 23.11.1990 avec transmission de William Patrick de Stoutz, Larringes (France)
- Renouvelle
- 249806
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils pour le traitement des liquides par les rayons ultraviolets et infrarouges.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.06.2021
- 21 juin 2016
Mandataire radié
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.06.2016
- 19 août 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Actini-France, 24, Avenue de Sénevullaz, F-74202 Thonon-les-Bains, France → ACTINI SAS, Parc de Montigny, Maxilly, 74500 Evian les Bains, France
Publié dans Swissreg le 19.08.2010
- 19 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.08.2010
- 18 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.