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Marque suisse · 386623 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386623
Numéro de demande
03721/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 mai 1991
Enregistrée
16 oct. 1991
Publiée
18 nov. 1991
Radiée
26 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Software.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.12.2011

  2. 18 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.