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Marque suisse · 386624 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386624
Numéro de demande
03742/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 juin 1991
Enregistrée
16 oct. 1991
Publiée
18 nov. 1991
Radiée
29 déc. 2021
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules · Matériaux de construction non métalliques · Ustensiles de ménage et de cuisine

Verres chauffants, à savoir vitrages déstinés à équiper des véhicules, des bâtiments et d'autres installations fixes ou mobiles; tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2021

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  2. 16 avr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

  3. 9 févr. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2011

  4. 18 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.