SteF

Marque suisse · 386634 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386634
Numéro de demande
05670/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SteF ((fig.))
Déposée
6 juil. 1990
Enregistrée
17 oct. 1991
Publiée
18 nov. 1991
Radiée
7 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Ustensiles de ménage et de cuisine

Produits en métaux précieux, à savoir: stylos à bille, plumes, feutres, porte-mines, ciseaux à cigare, coupe-cigares, pince-billets, coupe-papier, porte-clés, marque-page, tire-bouchons, moussoir à champagne, mini-canif, mini-stylo, couteau de poche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.02.2011

  2. 10 mai 2004

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  3. 22 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001

  4. 18 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.1991

Parties

Titulaire

Société Franco-Hispano-Américaine Francispam

F-95130 Franconville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.