A 5
Marque suisse · 386656 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386656
- Numéro de demande
- 08437/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A 5 ((fig.))
- Déposée
- 17 août 1990
- Enregistrée
- 17 oct. 1991
- Publiée
- 19 nov. 1991
- Radiée
- 21 mars 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.03.2011
- 19 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.