A 5

Marque suisse · 386656 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386656
Numéro de demande
08437/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A 5 ((fig.))
Déposée
17 août 1990
Enregistrée
17 oct. 1991
Publiée
19 nov. 1991
Radiée
21 mars 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.03.2011

  2. 19 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.