RS
Marque suisse · 386687 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386687
- Numéro de demande
- 04703/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RS ((fig.))
- Déposée
- 9 juil. 1991
- Enregistrée
- 23 oct. 1991
- Publiée
- 19 nov. 1991
- Radiée
- 13 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.07.1991Dépôt de la marque renouvelée: 09.07.1991Deposito del marchio prorogato: 09.07.1991
- Renouvelle
- 254233
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Elektrostatische, mechanische und hydraulische Filteranlagen für die Reinigung von Luft und Gasen; kathalytische Verbrennungsanlagen und Einrichtungen zur Beimischung von Komplementärgerüchen zur Geruchsbekämpfung; Teile davon und Armaturen hierzu.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2012
- 16 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt H. Breiter AG, Schaffhauserstrasse 27, Postfach 1163, 8401 Winterthur → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 18 févr. 1993
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Elex AG, Forchstrasse 2, 8032 Zürich → Elex AG, Eschenstrasse 6, 8603 Schwerzenbach
Publié dans la FOSC No 34 du 18.02.1993
- 19 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.1991
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.