Marque figurative

Marque suisse · 386690 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386690
Numéro de demande
04747/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 juil. 1991
Enregistrée
23 oct. 1991
Publiée
19 nov. 1991
Radiée
13 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Bücher, Lehr- und Unterrichtsmittel, Druckschriften, Unterrichtsapparate und -instrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2012

  2. 19 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.1991

Parties

Titulaire

Osho International Foundation

Rennweg 34, 8001 Zürich

Mandataire

Dr. Walter H. Meier Rechtsanwalt

8004 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.