PETIT DUC

Marque suisse · 386757 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386757
Numéro de demande
08588/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 nov. 1990
Enregistrée
25 oct. 1991
Publiée
21 nov. 1991
Protégée jusqu’au
29 nov. 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc du Lavaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

  2. 1 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  3. 11 oct. 2010

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Claude Chevalley, 1096 Treytorrens (Lavaux) → Jean-François Chevallez, Vigneron - encaveur, Domaine de la Chenalettaz, 1096 Le Treytorrens / Dézaley
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.10.2010

  4. 21 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.1991

Parties

Titulaire

Jean-François Chevallez Vigneron - encaveur

Domaine de la Chenalettaz, 1096 Le Treytorrens / Dézaley

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.