SAINT-HONORE

Marque suisse · 386778 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386778
Numéro de demande
05045/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 juil. 1991
Enregistrée
25 oct. 1991
Publiée
21 nov. 1991
Radiée
27 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.02.2012

  2. 21 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.