Marque figurative

Marque suisse · 386804 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 386804
Numéro de demande: 08549/1990
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 27 nov. 1990
Enregistrée: 28 oct. 1991
Publiée: 21 nov. 1991
Protégée jusqu’au: 27 nov. 2030
Remarques: Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.11.1990Dépôt de la marque renouvelée: 27.11.1990Deposito del marchio prorogato: 27.11.1990
Renouvelle: 250134
Langue de la procédure: français
Classification de Vienne: 03.11.10

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques, y compris vins. Boissons non-alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
10 juin 2024
Mandataire radié
Mandataire
TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
10 juin 2024
Mandataire inscrit
Mandataire
TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
29 août 2023
Mandataire radié
Mandataire
MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
29 août 2023
Fusionné
Titulaire
Henri Badoux SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
Mandataire
TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
24 juin 2020
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle → Henri Badoux SA, Route d'Ollon 8, 1860 Aigle
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
24 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
11 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.08.2010

3 entrées antérieures

16 févr. 2004
Transféré
Titulaire
Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → HENRI BADOUX SA, Avenue du Chamossaire 18, 1860 Aigle
Mandataire
Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE → MICHELI & CIE, Rue de Genève 122, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
8 avr. 1994
Transféré
Titulaire
H. Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle → Henri Badoux, 18, avenue du Chamossaire, 1860 Aigle
Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994
21 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.1991

Parties

Titulaire

Schenk Suisse S.A.

Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle

Mandataire

TRADAMARCA SA

Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.