AV
Marque suisse · 386814 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386814
- Numéro de demande
- 02548/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AV ((fig.))
- Déposée
- 17 avr. 1991
- Enregistrée
- 17 oct. 1991
- Publiée
- 22 nov. 1991
- Protégée jusqu’au
- 17 avr. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.03, 26.04.05, 26.04.18, 27.01.01, 27.01.03, 27.05.01, 27.05.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs, bruts et semi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux de construction laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour le chemin de fer; chaînes (à l'exclusion de chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et dispositifs de fermeture et de fixation compris en classe 6; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes comprises en classe 6; billes d'acier; fers à cheval; clous, vis et autres produits en métaux (non précieux) compris en classe 6; minerais; aciers spéciaux fins au carbone et alliages d'acier pour cémentation, trempage et revenu; aciers pour ressorts et ressorts à lames; aciers inoxydables résistant à la chaleur et à la corrosion; aciers rapides et superrapides, aciers moulés à chaud et froid et aciers d'outillage en général; barres laminées à chaud, tréfilées, pelées ou rectifiées; pièces forgées selon dessin et pièces d'acier fondu coulées selon modèle.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2021
Fusionné
- Titulaire
- Acciaierie Valbruna S.p.A., Via Volta 4, 39100 Bolzano, Italie → ACCIAIRIE VALBRUNA S.p.A., Via Volta 4, 39100 Bolzano
Publié dans Swissreg le 27.04.2021
- 27 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.04.2021
- 2 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 31 mars 2008
Transféré
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2008
- 20 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- VALBRUNA INVESTIMENTOS E SERVICOS S.A., Avenida Arriaga n. 30-2° F, 9000 Funchal, Madeira, Portugal → Acciaierie Valbruna S.p.A., Via Volta 4, 39100 Bolzano, Italie
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 8 août 2000
Transféré
- Titulaire
- Valbruna Investimentos S.A., Avenida Arriaga n. 30-2° F, 2000 Funchal (Madeira), Portugal → VALBRUNA INVESTIMENTOS E SERVICOS S.A., Avenida Arriaga n. 30-2° F, 9000 Funchal, Madeira, Portugal
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000
- 6 juil. 2000
Transféré
- Titulaire
- Renlon Limited, Jersey, succorsale di Chiasso, Via Valdani 1, 6830 Chiasso → Valbruna Investimentos S.A., Avenida Arriaga n. 30-2° F, 2000 Funchal (Madeira), Portugal
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
2 entrées antérieures
- 8 mars 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- Valbruna International Limited,, Jersey, succursale di Chiasso, corso San Gottardo 14, 6830 Chiasso → Renlon Limited, Jersey, succorsale di Chiasso, Via Valdani 1, 6830 Chiasso
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999
- 22 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.