EB
Marque suisse · 386828 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386828
- Numéro de demande
- 08611/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EB ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 1990
- Enregistrée
- 28 oct. 1991
- Publiée
- 22 nov. 1991
- Protégée jusqu’au
- 30 nov. 2030
- Priorité
- 06.09.1990 IT
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 25.01.09, 25.01.10, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.18, 26.11.01, 26.11.14, 27.05.01, 27.05.17, 27.05.22, 27.05.24
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport · Tabac et articles pour fumeurs
Savons, cosmétiques, parfums, dentifrices, lotions capillaires, huiles essentielles, déodorants. Bijoux, pierres précieuses, horloges et instruments chronométriques, faux bijoux, fume-cigarette en métaux précieux, parures en bronze ou en métaux précieux, statues en bronze ou en métaux précieux. Stylographes, crayons, cartes à jouer, coupe-papier, papier, articles de bureau (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 16), calendriers, carnets de rendez-vous, porte-plume, revues, journaux, livres, statues en papier mâché. Cuir et imitations du cuir et de la peau, articles en ces matières (compris en classe 18); coffres, valises, parapluies, parasols, cannes, fouets et articles de sellerie, porte-monnaie, porte-documents en cuir et en imitation de cuir. Vêtements de dessus et lingerie de corps pour hommes, femmes et enfants en tout tissu ou matière, chaussures, bottes, pantoufles, jupes, pantalons, chemises, corsages, tricots, gilets, chandails, souschemises, blazers, vestes, manteaux, imperméables, coupe-vent, chapeaux, capuchons, foulards, gants, vêtements de sport, robes, costumes de bain, bonneterie, bas, cravates, ceintures, blouses, mouchoirs en soie. Jeux, jouets, articles et équipement de gymnastique et de sport. Tabac, briquets, cendriers, fume-cigarette, pipes, accessoires pour pipe (dans la mesure où ils sont inclus dans la classe 34), allumettes, bouts pour cigares et cigarettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2020
- 13 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.10.2010
- 1 déc. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bugatti International S.A. Holding, 38/40 rue Zithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg → BUGATTI INTERNATIONAL S.A., 412F, route d'Esch, 1030 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 01.12.2009
- 4 mars 2002
Transféré
- Titulaire
- Bugatti International S.A. Holding, 38/40 rue Zeithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg → Bugatti International S.A. Holding, 38/40 rue Zithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002
- 22 mars 2000
Transféré
- Titulaire
- Ettore Bugatti S.r.l., Via Nazionale 51, I-39040 Ora (Bolzano), Italie → Bugatti International S.A. Holding, 38/40 rue Zeithe, 2763 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
- 22 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.