Marque figurative

Marque suisse · 386841 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
386841
Numéro de demande
08693/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 déc. 1990
Enregistrée
28 oct. 1991
Publiée
25 nov. 1991
Radiée
4 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.12.1990Dépôt de la marque renouvelée: 03.12.1990Deposito del marchio prorogato: 03.12.1990
Renouvelle
255924
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Papier et imprimés · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine

Kunstgewerbliche Gegenstände aus Messing, Blei und Holz, insbesondere mit appenzellischen Sujets ausgestattete Messing- und Bleiplatten und Dekorationselemente aus Messing; Stiche und Radierungen; Sennentafeln; Glasflaschen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.07.2011

  2. 10 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  3. 25 nov. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.1991

Parties

Titulaire

Emil Fässler

9050 Appenzell

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.