LE POT DES BRAVES

Marque suisse · 386852 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 386852
Numéro de demande: 08619/1990
Statut: En vigueur
Type: Marque verbale
Déposée: 30 nov. 1990
Enregistrée: 28 oct. 1991
Publiée: 25 nov. 1991
Protégée jusqu’au: 30 nov. 2030
Remarques: Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.11.1990Dépôt de la marque renouvelée: 30.11.1990Deposito del marchio prorogato: 30.11.1990 avec modification de la raison sociale
Renouvelle: 249621
Langue de la procédure: français
Source: Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle → Schenk Suisse S.A., Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
10 juin 2024
Mandataire radié
Mandataire
TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
10 juin 2024
Mandataire inscrit
Mandataire
TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 10.06.2024
20 sept. 2023
Mandataire radié
Mandataire
BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
20 sept. 2023
Transféré
Titulaire
Maurice Gay S.A. - Chamoson, 1955 Chamoson → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
Mandataire
TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
11 juil. 2022
Mandataire inscrit
Mandataire
BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
2 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.11.2020
29 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.11.2010

4 entrées antérieures

1 juil. 2010
Mandataire radié
Mandataire
A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.07.2010
7 nov. 2001
Adresse modifiée
Titulaire
Maurice Gay S.A., 1955 Chamoson → Maurice Gay S.A. - Chamoson, 1955 Chamoson
Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2001
20 juin 1997
Adresse modifiée
Titulaire
Maurice Gay SA Vins Sion, 17, avenue de la Gare, 1950 Sion → Maurice Gay S.A., 1955 Chamoson
Publié dans la FOSC No 116 du 20.06.1997
25 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 228 du 25.11.1991

Parties

Titulaire

Schenk Suisse S.A.

Chemin du Grand Cru 7, 1180 Rolle

Mandataire

TRADAMARCA SA

Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.