MM
Marque suisse · 386897 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386897
- Numéro de demande
- 08776/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MM ((fig.))
- Déposée
- 8 déc. 1990
- Enregistrée
- 29 oct. 1991
- Publiée
- 26 nov. 1991
- Radiée
- 1 juil. 2021
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 10.12.1990Dépôt de la marque renouvelée: 10.12.1990Deposito del marchio prorogato: 10.12.1990
- Renouvelle
- 252643
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire
Druckbetätigte Ventile, einschliesslich auf den Wasserstand ansprechenden Wasser-Zuführventilen für Nieder-, Mittel- und Hochdruckkessel, Regulierventilen für hohen und niedrigen Wasserstand, Regulierventilen für den Stand von Destillaten in Destillierungsanlagen für Lösungsmittel in Reinigungs- und Färbeanlagen, Kondensatventilen und Trockenlaufsicherungen, sowie Bestandteile der vorstehend erwähnten Waren; elektrische Schalter, einschliesslich Schnappschaltern, alarmauslösenden Schaltern, durch Schwimmer betätigte Schalter sowie durch Flüssigkeit oder Gasdurchfluss regulierten Schaltern.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2021
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2021
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 22 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 20 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- ITT Corporation, 1330 Avenue of the Americas, New York (NY 10019-5490), Etats-Unis d'Amérique → ITT Industries Inc., (Société de l'Etat d'Indiana), 4 West Red Oak Lane, White Plains, New York (NY 10604), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 26 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.