T TISSOT
Marque suisse · 386956 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 386956
- Numéro de demande
- 08952/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- T TISSOT ((fig.))
- Déposée
- 22 févr. 1990
- Enregistrée
- 29 oct. 1991
- Publiée
- 26 nov. 1991
- Protégée jusqu’au
- 22 févr. 2030
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie et joaillerie en tous genres, montres en tous genres, boîtes de montres, bracelets de montres, fermoirs de bracelets de montres, cadrans et autres parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.01.2020
- 16 janv. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 10 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
- 22 juin 1999
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999
- 26 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.