Marque figurative
Marque suisse · 387037 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387037
- Numéro de demande
- 08962/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 nov. 1990
- Enregistrée
- 30 oct. 1991
- Publiée
- 28 nov. 1991
- Radiée
- 20 juin 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren aus Edelmetallen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2011
- 28 nov. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.