Nuts
Marque suisse · 387062 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387062
- Numéro de demande
- 05070/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Nuts ((fig.))
- Déposée
- 24 juil. 1991
- Enregistrée
- 30 oct. 1991
- Publiée
- 3 déc. 1991
- Protégée jusqu’au
- 24 juil. 2031
- Couleurs revendiquées
- rouge, or, brun, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.02, 27.05.17
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat et préparations à base de chocolat, confiserie et sucreries, glaces comestibles et sorbets, produits pour la préparation de glaces comestibles et de sorbets, gâteaux glacés, tous ces produits contenant des noix ou des noisettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 21 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2010
- 3 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.