Marque figurative

Marque suisse · 387067 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387067
Numéro de demande
05645/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 août 1991
Enregistrée
30 oct. 1991
Publiée
3 déc. 1991
Radiée
26 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Tissus

Trag-, Führungs- und Betätigungsvorrichtungen für Vorhänge; Magazine für Schrauben; Kabinenabtrennvorrichtungen; Vorhänge, insbesondere Streifenvorhänge aus Metall. Elektromechanische Transporteinrichtungen für Vorhänge, Lamellenvorhänge, Lamellenstoren und Falttüren; Schnurzugeinrichtungen; Bühnenzugeinrichtungen. Vorhangstoffe und andere Textilien am Stück; Vorhänge, insbesondere Streifenvorhänge aus textilen Materialien, aus Kunststoff und aus Glasfiber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2012

  2. 3 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.