MODULINE

Marque suisse · 387075 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387075
Numéro de demande
09022/1990
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 déc. 1990
Enregistrée
30 oct. 1991
Publiée
3 déc. 1991
Radiée
25 juil. 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 21.12.1990Dépôt de la marque renouvelée: 21.12.1990Deposito del marchio prorogato: 21.12.1990 avec transmission de Carrier International S.A., Zurich
Renouvelle
250809
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de conditionnement d'air et, plus particulièrement, des bouches de diffusion d'air.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.07.2011

  2. 3 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.1991

Parties

Titulaire

Carrier Corporation

Carrier Parkway P.O. Box 4800, Syracuse (NY 13221), US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R.A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.