DEBIOVECT

Marque suisse · 387107 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387107
Numéro de demande
03701/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mai 1991
Enregistrée
30 oct. 1991
Publiée
3 déc. 1991
Radiée
2 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture, en particulier produits chimiques et matières premières destinées à des parfums, cosmétiques et médicaments à usage humain ou vétérinaire; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits de parfumerie, à savoir parfums, eaux de toilette et lotions, savons, shampooings, produits moussants et adoucissants pour le bain, dentifrices, cosmétiques, fards; déodorants corporels. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, en particulier médicaments destinés à une application transdermique ou transmuqueuse, à l'inhalation ou à l'injection; supports pour substances médicamenteuses; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.01.2012

  2. 22 juin 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Debiopharm S.A., 2, rue du Crêt, 1006 Lausanne → Debiopharm S.A., 17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1993

  3. 3 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.1991

Parties

Titulaire

Debiopharm International SA

Debiopharm S.A.

17, rue des Terreaux, 1003 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.