Marque figurative

Marque suisse · 387135 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387135
Numéro de demande
05528/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 juil. 1990
Enregistrée
31 oct. 1991
Publiée
4 déc. 1991
Radiée
28 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rot, orange, rosa, dunkelgelb, gelb, hellgelb, dunkelblau, blau, hellblau.
Priorité
24.04.1990 GB
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Kraftbetätigte Maschinenwerkzeuge; Werkzeuge und Werkzeugeinsätze zum Einbauen von Hartmetall für den Gebrauch mit kraftbetätigten Maschinenwerkzeugen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

  2. 4 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.