TRANS ENGRAIS

Marque suisse · 387137 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387137
Numéro de demande
05576/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TRANS ENGRAIS ((fig.))
Déposée
24 juil. 1990
Enregistrée
31 oct. 1991
Publiée
4 déc. 1991
Radiée
28 févr. 2011
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
vert sur fond blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2011

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 4 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.1991

Parties

Titulaire

Société Nationale des Chemins de Fer Français, S.N.C.F.

88, Rue Saint Lazare, F-75009 Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.