YAMATO

Marque suisse · 387164 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387164
Numéro de demande
09096/1990
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
YAMATO ((fig.))
Déposée
28 déc. 1990
Enregistrée
31 oct. 1991
Publiée
5 déc. 1991
Radiée
1 août 2011
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.12.1990Dépôt de la marque renouvelée: 28.12.1990Deposito del marchio prorogato: 28.12.1990
Renouvelle
252223
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabak und Tabakfabrikate; Raucherartikel; alle diese Waren japanischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.08.2011

  2. 30 août 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  3. 28 janv. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  4. 8 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  5. 5 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.