Seven Stars
Marque suisse · 387213 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387213
- Numéro de demande
- 09102/1990
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Seven Stars ((fig.))
- Déposée
- 28 déc. 1990
- Enregistrée
- 1 nov. 1991
- Publiée
- 6 déc. 1991
- Protégée jusqu’au
- 28 déc. 2030
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.12.1990Dépôt de la marque renouvelée: 28.12.1990Deposito del marchio prorogato: 28.12.1990
- Renouvelle
- 252229
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabak und Tabakfabrikate; Raucherartikel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 18 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 7 mai 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.05.2010
- 12 janv. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 12.01.2010
- 28 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 4 févr. 2002
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 8 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 6 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1991
Parties
Mandataire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.