Marque figurative

Marque suisse · 387238 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387238
Numéro de demande
04160/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 juin 1991
Enregistrée
1 nov. 1991
Publiée
9 déc. 1991
Radiée
23 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Jeans.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2012

  2. 2 juil. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Trailer AG, Härdlistrasse 5, 8957 Spreitenbach → Ultra Tex Clothing GmbH, Riedstrasse 8, 8953 Dietikon

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2007

  3. 9 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 09.12.1991

Parties

Titulaire

Ultra Tex Clothing GmbH

Riedstrasse 8, 8953 Dietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.