Marque figurative
Marque suisse · 387262 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387262
- Numéro de demande
- 00002/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 févr. 1989
- Enregistrée
- 1 nov. 1991
- Publiée
- 9 déc. 1991
- Radiée
- 28 sept. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous articles de bijouterie et joaillerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2009
- 9 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 09.12.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.