ASM
Marque suisse · 387268 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387268
- Numéro de demande
- 00019/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ASM ((fig.))
- Déposée
- 3 janv. 1991
- Enregistrée
- 1 nov. 1991
- Publiée
- 9 déc. 1991
- Radiée
- 8 août 2011
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Unedle Metalle und deren Legierungen für die Luftfahrtindustrie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.08.2011
- 9 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 09.12.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.