Active Servo Technology
Marque suisse · 387274 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 387274
- Numéro de demande
- 00037/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Active Servo Technology ((fig.))
- Déposée
- 4 janv. 1991
- Enregistrée
- 1 nov. 1991
- Publiée
- 10 déc. 1991
- Protégée jusqu’au
- 4 janv. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.24, 26.02.03, 26.03.01, 26.07.01, 26.07.03, 26.07.25, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments électriques (compris dans la classe 9); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.11.2020
- 8 févr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 5 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 05.11.2010
- 5 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.11.2010
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 10 déc. 1991
Enregistré
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.