Marque figurative

Marque suisse · 387332 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387332
Numéro de demande
00115/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 janv. 1991
Enregistrée
4 nov. 1991
Publiée
10 déc. 1991
Radiée
15 août 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische Präparate und Substanzen für Menschen und Tiere.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  2. 10 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.