Val

Marque suisse · 387340 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
387340
Numéro de demande
00172/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Val ((fig.))
Déposée
2 nov. 1990
Enregistrée
4 nov. 1991
Publiée
10 déc. 1991
Radiée
6 juin 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

  2. 10 déc. 1991

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.1991

Parties

Titulaire

Valérie De Loriol

1196 Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.